Frédéric Marchand


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Frédéric Marchand
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 mars 2023
par le Sénat dans sa séance du
22 mars 2023
cette commission
Députés
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commissions mixtes paritaires
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000047359008(source JORF)
composition
29 Mars 202329/03/2023
De: Frédéric MARCHAND
Objet:
membres de l'assemblée plénière
représentants des organisations syndicales de fonctionnaires
UNSA
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
JORFTEXT000047005356(source JORF)
nomination
18 Janvier 202318/01/2023
De: Frédéric MARCHAND
pour la recherche dans le domaine de l'énergie, du développement et de la mobilité durables
Objet:
rapporteurs pour avis pour l'examen du projet de loi de finances pour 2023
sur les crédits des missions « Cohésion des territoires » et « Économie »
Groupe:
Commissions / organes temporaires
parlement="Sénat"
JORFTEXT000046369012(source JORF)
désignation
06 Octobre 202206/10/2022
De: Frédéric MARCHAND
conseiller de recteur, chef du service académique d'information et d'orientation de l'académie de Nantes (groupe II)
Objet:
directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale de l'Eure (groupe III)
avec une période probatoire de six mois
Remplace:M. Dominique LEPORATI
Groupe:
Direction académique des services de l'éducation nationale de l'Eure
date_debut="2022-03-14"
duree="quatre ans"
directeur_academie
JORFTEXT000045317248(source JORF)
nomination
09 Mars 202209/03/2022
De: Frédéric MARCHAND
sénateur
Objet:
en application de l'article LO 144 du code électoral susvisé
d'une mission temporaire ayant pour objet l'évaluation du dispositif des projets alimentaires territoriaux (PAT)
Groupe:
Mission temporaire ayant pour objet l'évaluation du dispositif des projets alimentaires territoriaux (PAT)
JORFTEXT000045198384(source JORF)
charge
22 Février 202222/02/2022
De: Marchand Frédéric
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2021-12-01"
INTJ2128902S(source BOMI)
promotion
03 Novembre 202103/11/2021
De: Frédéric MARCHAND
pour la recherche dans le domaine de l'énergie, du développement et de la mobilité durables
Objet:
rapporteurs pour avis pour l'examen du projet de loi de finances pour 2022
sur les crédits des missions « Cohésion des territoires » et « Économie »
Groupe:
Commissions / organes temporaires
parlement="Sénat"
JORFTEXT000044170956(source JORF)
désignation
07 Octobre 202107/10/2021
De: Frédéric Marchand
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 juillet 2021
par le Sénat dans sa séance du
29 juin 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets"
JORFTEXT000043768424(source JORF)
nomination
08 Juillet 202108/07/2021
De: Frédéric Marchand
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif aux conditions de mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire pour les betteraves sucrières
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
22 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
28 octobre 2020
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif aux conditions de mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire pour les betteraves sucrières
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif aux conditions de mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire pour les betteraves sucrières
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif aux conditions de mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire pour les betteraves sucrières"
JORFTEXT000042472831(source JORF)
nomination
29 Octobre 202029/10/2020
De: Frédéric MARCHAND
pour la recherche dans le domaine de l'énergie, du développement et de la mobilité durables
Objet:
rapporteurs pour avis pour l'examen du projet de loi de finances pour 2021
sur les crédits de la mission « Cohésion des territoires »
Groupe:
Mission « Cohésion des territoires »
parlement="Sénat"
JORFTEXT000042452802(source JORF)
nomination
22 Octobre 202022/10/2020
De: Frédéric MARCHAND
Objet:
Bureau de commissions permanentes
Dans leur réunion du
7 octobre 2020
les commissions permanentes ont constitué leurs bureaux
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Vice-présidents
Groupe:
Commission du Développement durable (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (Sénat)"
JORFTEXT000042408028(source JORF)
nomination
08 Octobre 202008/10/2020
De: Frédéric Marchand
inspecteur de l'éducation nationale de classe normale
Objet:
conseiller de recteur, chef du service académique d'information et d'orientation (Csaio) de l'académie de Nantes (groupe II)
pour une première période de quatre ans
Groupe:
Académie de Nantes
date_debut="2020-10-01"
date_fin="2024-09-30"
MENH2024631A(source BOEN)
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Frédéric Marchand
personnel de direction, académie de Nantes
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2020, les candidats ci-après désignés
par spécialité
Spécialité Information et orientation
MENH2022144A(source BOEN)
inscription
03 Septembre 202003/09/2020
De: Frédéric Marchand
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
6 janvier 2020
par le Sénat dans sa séance du
18 décembre 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire"
JORFTEXT000039780746(source JORF)
nomination
07 Janvier 202007/01/2020
De: Frédéric Marchand
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'orientation des mobilités
Ala suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
4 juillet 2019
par le Sénat dans sa séance du
3 juillet 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'orientation des mobilités
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'orientation des mobilités
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'orientation des mobilités"
JORFTEXT000038726565(source JORF)
nomination
05 Juillet 201905/07/2019
De: Frédéric MARCHAND
Objet:
membres de l'assemblée plénière
représentants des organisations syndicales de fonctionnaires
UNSA FP
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
JORFTEXT000038109844(source JORF)
nomination
10 Février 201910/02/2019
De: Frédéric MARCHAND
(LReM)
Objet:
Bureau de commissions permanentes
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Vice-présidents
Groupe:
Commission du Développement durable (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (Sénat)"
JORFTEXT000038015907(source JORF)
nomination
17 Janvier 201917/01/2019
De: Frédéric Marchand
Rapporteur) : lundi 12 novembre 2018, à 12 heures
Objet:
de rapporteurs
Délais limites de dépôt des amendements en commission
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Proposition de loi n° 25 (2018-2019) de
Groupe:
Commission du Développement durable (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (Sénat)"
JORFTEXT000037595561(source JORF)
nomination
09 Novembre 201809/11/2018
De: Frédéric MARCHAND
rapporteur au nom de la commission de l'aménagement du territoire
du développement durable sur la proposition de loi n° 25 (2018-2019) visant à la présentation par le Gouvernement d'un rapport au Parlement sur la mise en œuvre des préconisations relatives aux risques liés à l'emploi de matériaux issus de la valorisation de pneumatiques usagés dans les terrains de sport synthétiques, et usages similaires, établies par l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail le
18 septembre 2018
Objet:
de rapporteurs
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Groupe:
Commission du Développement durable (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (Sénat)"
JORFTEXT000037524380(source JORF)
nomination
25 Octobre 201825/10/2018
De: Marchand Frédéric
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2017
INTJ1808607S(source BOMI)
prime
16 Octobre 201816/10/2018
De: Frédéric Marchand
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 juin 2018
par le Sénat dans sa séance du
6 juin 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire
Sénateurs
Suppléants. -
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000037032817(source JORF)
composition
08 Juin 201808/06/2018
De: Frédéric Marchand
Objet:
Suppléants représentant l'Union nationale des syndicats autonomes - Unsa-Éducation
Remplace:M. Denis Adam
Groupe:
Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
suppleant
MENJ1800133A(source BOEN)
nomination
24 Mai 201824/05/2018
De: Frédéric MARCHAND
Objet:
membres de l'assemblée plénière du Conseil commun de la fonction publique
représentants des organisations syndicales de fonctionnaires
sur proposition de l'UNSA Fonction Publique
membre titulaire
Remplace:M. Laurent ESCURE
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
JORFTEXT000036848534(source JORF)
nomination
28 Avril 201828/04/2018
De: Frédéric Marchand
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 décembre 2017
par le Sénat dans sa séance du
31 octobre 2017
cette commission
Sénateurs
Suppléants. -
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036204360(source JORF)
composition
15 Décembre 201715/12/2017
De: Frédéric MARCHAND
Objet:
leurs bureaux, qui
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Vice-présidents
Groupe:
Commission du Développement durable (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (Sénat)"
JORFTEXT000035734988(source JORF)
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: MARCHAND Frédéric
Objet:
membres de la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Groupe:
Commission du Développement durable (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (Sénat)"
JORFTEXT000035721400(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Marchand Frédéric
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2015
INTJ1610838S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Frédéric MARCHAND
Objet:
membres de la formation spécialisée « Examen des questions relatives aux évolutions de l'emploi public, à la politique des retraites dans la fonction publique et à la connaissance statistique de la situation, de la rémunération et des pensions des agents publics »
représentants des organisations syndicales de fonctionnaires
UNSA FP
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
JORFTEXT000030391280(source JORF)
nomination
24 Mars 201524/03/2015
De: Frédéric MARCHAND
Objet:
membres de l'assemblée plénière
représentants des organisations syndicales de fonctionnaires
UNSA FP
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
JORFTEXT000030391280(source JORF)
nomination
24 Mars 201524/03/2015
De: Frédéric MARCHAND
Objet:
membres de l'assemblée plénière et de la formation spécialisée dénommée « commission statutaire » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
UNSA FP
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000030280875(source JORF)
nomination
24 Février 201524/02/2015
De: Marchand Frederic
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre exceptionnel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2012
Lordon De Bonniol Du Trémont
Marc
Nigend : 142 389Nls : 5 306 099
INTJ1305036S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Marchand Frédéric
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2011
INTJ1223148S(source BOMI)
prime
21 Mars 201321/03/2013
De: Frédéric MARCHAND
maire adjoint
Objet:
membres de la commission d'agrément des organismes de contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou pour parcs d'attractions
Suppléant
Groupe:
Commission d'agrément des organismes de contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou pour parcs d'attractions
suppleant
JORFTEXT000026703089(source JORF)
nomination
30 Novembre 201230/11/2012
De: Marchand Frédéric
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre exceptionnel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2010
IOCJ1124370S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Marchand (Frédéric, Olivier)
gendarme ; 14 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 24 août 2010
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
Avec effet du
26 août 2010
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
medaille_militaire
annees_service="14"
JORFTEXT000023448674(source JORF)
décoration
19 Janvier 201119/01/2011
De: Frédéric MARCHAND
maire adjoint
Objet:
membres de la commission d'agrément des organismes de contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou pour parcs d'attractions
Suppléant
Groupe:
Commission d'agrément des organismes de contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou pour parcs d'attractions
suppleant
IOCE0923342A(source BOMI)
nomination
30 Novembre 200930/11/2009
De: Marchand (Frédéric)
Objet:
candidats aux emplois réservés de technicien supérieur de la météorologie, de technicien supérieur de l'équipement et de technicien supérieur de l'agriculture (année 2005) et reliquat des listes des années antérieures
Technicien supérieur des services du ministère de l'agriculture (génie rural)
Catégorie D
Institut de formation du ministère de l'agriculture, à Nancy (57)
Groupe:
Institut de formation du ministère de l'agriculture, à Nancy (57)
JORFTEXT000000422507(source JORF)
admissibilite
20 Août 200520/08/2005
De: Marchand (Frédéric, Alain, Gilbert)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
TRANSMISSIONS
Fraction de contingent 1996/10
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1997-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000385720(source JORF)
nomination
08 Octobre 199708/10/1997
De: Marchand (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:
École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"
JORFTEXT000000192585(source JORF)
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Marchand (Frédéric, Jean, Marie)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="1994-05-02"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000546130(source JORF)
nomination
03 Mars 199403/03/1994
De: Marchand (Frédéric, Gaston, Georges)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
GENIE
Rattachés au contingent 1989/04
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1990-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000343302(source JORF)
nomination
26 Août 199026/08/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.